Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Contractors & Associates
Jean-Baptiste BERTRAND, Agissant pour le compte de la société "Contractors & Associates" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3788256
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2020
Contractors & Associates de Jean-Baptiste BERTRAND

Présentation de la marque Contractors & Associates

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par Jean-Baptiste BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Contractors & Associates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Jean-Baptiste BERTRAND, Agissant pour le compte de la société "Contractors & Associates" en cours de formation domicilié(e) 78 Petit - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste BERTRAND domicilié(e) 78 rue Petit - 75019 - PARIS - France.

La marque Contractors & Associates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contractors & Associates est expirée depuis le 6 décembre 2020.

Jean-Baptiste BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : TISMIAN


Jean-Baptiste BERTRAND, Agissant pour le compte de la société "Contractors & Associates" en cours de formation - 78 Petit - 75019 - PARIS - France


Jean-Baptiste BERTRAND - 78 rue Petit - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.